MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE
Présentation de la marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur ALAIN PATRITTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DE PAYS DES HAUTS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.
ALAIN PATRITTI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01